CONFORMITÉ ISO 14001
La certification ISO 14001
Le Système de gestion de l’environnement (SGE) ISO 14001 peut être mis en pratique dans presque n’importe quel type d’organisation pour gérer les aspects environnementaux. Avant d’obtenir la certification ISO 14001 d’un auditeur externe, vous devez vous conformer à toutes les sections de la norme ISO 14001 applicables.
Grâce au soutien de son vérificateur environnemental certifié (CEA) par l’AQVE, Enviropass peut vous aider à mettre en place, maintenir ou auditer votre système de management environnemental à chaque étape dans les domaines suivants :
- L’audit de la conformité environnementale (ECA) selon la norme CSA Z773 / ISO 19011 - Ligne directrice pour les systèmes de gestion de l’audit
- La politique environnementale
- L’identification et la gestion des aspects environnementaux
- L’identification des exigences légales applicables
- Le contrôle des documents
- La vérification interne
- L’examen de la direction
La norme ISO 14001
ISO est une organisation internationale située à Genève, en Suisse. Sa mission est de fournir des normes de pratiques reconnues dans le monde entier à une myriade d’industries. Son objectif est d’accroître la transparence, la confiance et le commerce partout dans le monde.
La famille ISO 14000 se concentre sur la gestion environnementale. La norme ISO 14001, dans la famille ISO 14000, est probablement la plus connue.
ISO 14001 - Systèmes de management environnemental - fournit des conseils pratiques sur les aspects et les impacts environnementaux des organisations.
De nombreuses organisations différentes ont mis en place les systèmes de management environnemental ISO 14001 à travers le monde : des fabricants, des prestataires de services, des exploitations agricoles... même des municipalités !
Les exigences ISO 14001
Tout comme la norme ISO 9001 sur la qualité, la norme ISO 14001 suit les principes de la roue de Deming, avec l’approche P-D-C-A :
- Plan (Planifier) - Ici, vous décrivez la façon dont vous gérez vos aspects environnementaux, conformément aux exigences de la norme ISO 14001.
- Do (Faire) - Exécutez ce qui était initialement prévu.
- Check (Vérifier) - Vérifiez si les sections Plan et Faire fonctionnent correctement.
- Act (Agir) - Prenez des décisions pour améliorer votre système.
Avec ISO 14001, le système PDCA est appliqué aux interactions de l’organisation avec l'environnement.
Les quatre étapes du PDCA sont répétitives, mais servent à améliorer l’organisation. Elles s’appliquent à ses activités, produits et services, dans un cadre prédéfini.
Pour se conformer à la norme ISO 14001, l’organisation devra d’abord compléter les étapes suivantes :
- Déterminer son champ d’application et ses parties prenantes comme les acteurs principaux, les voisins, les employés, les autorités locales, etc. Le champ d’application doit être cohérent avec l’entité juridique et la structure de l’organisation.
- Rédiger, signer et publier la politique environnementale.
- Définir les rôles, les responsabilités et les pouvoirs au sein de l’organisation.
- Identifier et traiter les risques environnementaux et les opportunités.
- Identifier les aspects et les impacts environnementaux dans les situations normales et anormales, ainsi que dans les situations d’urgence.
- Évaluer quels aspects environnementaux sont importants et lesquels sont réglementés.
- Énumérer toutes les obligations de conformité applicables, y compris les lois, les règlements et les normes que l’organisation doit ou a décidé de respecter.
- Contrôler les aspects environnementaux significatifs.
- Établir des plans d’action de gestion environnementale sur les aspects environnementaux.
- Affecter des ressources humaines, organisationnelles et financières.
- S’assurer d’avoir les compétences appropriées.
- Sensibiliser ses employés et ses sous-traitants à la politique environnementale, au SME et aux aspects environnementaux significatifs.
- Élaborer un plan de communication interne et externe.
- Disposer d’un plan d’urgence qui inclut les aspects environnementaux dans les situations d’urgence, comme les incendies, les explosions, les inondations, les tempêtes de neige, les pandémies, etc.
- Planifier les audits internes et externes, ainsi que les audits de conformité environnementale.
- Organiser des examens périodiques de la gestion avec la haute direction, afin de discuter et de prendre des décisions sur le système de gestion environnementale.
ISO 14001 : les aspects environnementaux
Les aspects environnementaux constituent la base d’un système de management environnemental ISO 14001.
Les aspects environnementaux décrivent l’interaction de l’organisation avec au moins un des éléments de l’environnement suivants :
- L’eau
- L’air
- La terre
- La faune
- La flore
- Les êtres humains
- Les ressources naturelles
Un aspect environnemental doit occasionner au moins un impact environnemental.
Chaque aspect environnemental devrait être bien détaillé pour toutes les activités, sous-activités et tâches d’une organisation, et ce dans n’importe quels types de situations, normales, anormales ou d’urgence. Certaines de ces activités sont temporaires, tandis que d’autres sont permanentes.
Voici une liste non-exhaustive des activités à prendre en considération lorsqu’on établit la liste des aspects environnementaux:
- Transport des employés jusqu’au bureau
- Entretien des bâtiments
- Climatisation
- Système de chauffage
- Maintenance de l’équipement
- Vidéoconférence
- Salles d’exposition
- Incendies et explosions
- Gestion de la cafétéria
- Restauration
- Éclairage de stationnement
- Recyclage
- Compostage
- Réutilisation
- Travaux de construction
- Party de Noël
- Recherche et développement
- Entreposage des substances dangereuses
- Impression
- Expédition
- Réception
- Un nouveau processus d’approbation du matériel
- Chaînes de montage
- Opérations de vente
- Sous-traitance
- Etc.
Une fois qu’ils sont répertoriés, les aspects environnementaux de chaque activité sont associés à leurs impacts environnementaux. Ils sont généralement gérés via une matrice d’aspects, qui énumère les :
- Aspects significatifs
- Aspects réglementés
- Risques
- Opportunités
- Modes de gestion des aspects environnementaux significatifs
L’annexe A de la norme ISO 14004 - Systèmes de management environnemental - Lignes directrices générales sur la mise en œuvre - donne des exemples éclairés d’aspects dans une matrice.
ISO 14001 et le cycle de vie des produits
Les aspects environnementaux doivent également couvrir :
- Les services, comme les services après-vente ou l’entretien, et
- Les produits manufacturés.
Prendre en considération le produit fini est particulièrement important si l’organisation est une manufacture, quelle qu’elle soit.
Fait intéressant : La dernière version de la norme ISO 14001 exige que vous preniez en compte l’analyse de cycle de vie du produit (ACV). L’idée est d’évaluer tous les impacts environnementaux qu’occasionne un produit spécifique, tout au long de sa vie.
Pour illustrer, voici un exemple d’équipement électronique qui montre comment l’ACV est lié aux aspects environnementaux :
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Audits de conformité environnementale ISO 14001
Pour maintenir un système de management environnemental certifié ISO 14001, trois types d’audits sont requis :
- Un audit de conformité environnementale des aspects environnementaux réglementés, pour tous les produits, activités et services de l’organisation,
- Un audit interne du système de management environnemental,
- Un audit externe pour l’enregistrement du système de management environnemental.
Ces audits doivent être effectués périodiquement et les auditeurs doivent respecter les normes les plus élevées, telles que :
Ces normes facilitent et fournissent les pistes à suivre quant à la façon d’effectuer une vérification environnementale.
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