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Conformité environnementale des piles accumulateurs batteries

Un peu partout dans le monde, des lois régissent les concentrations en métaux lourds (Pb, Me, Cd, Cr6+) dans les piles ou batteries et imposent des seuils contraignants, souvent plus stricts que pour RoHS.

 

Enviropass vous aide à faire des vérifications spécifiques pour les piles, batteries ou accumulateurs que vous vendez avec vos produits électroniques.

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  • Europe: Directives 2006/66/CE et 2013/56/UE relatives aux piles et aux accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs
  • Chine: GB24427 Limitation of mercury, cadmium and lead contents for alkaline and non-alkaline zinc manganese dioxide batteries et GB24428 Limitation of mercury content for zinc silver oxide,zinc oxygen and zinc manganese dioxide button batteries
  • États-Unis: NY Code - Section 27-0719: Battery management and disposal
  • Brésil: Batteries Conama Resolution No. 401
  • Turquie: Used batteries and accumulators control regulation No. 25569
  • Suisse: Ordonnance sur les substances dangereuses pour l'environnement (Osubst) No. 814.013
  • Taiwan: Order Huan-Shu-Fei-Tzu - Restriction on the Manufacture, Import, and the Sale of Dry Cell Batteries
  • Géorgie: Résolution №324 du 25 mai 2020 sur l'approbation de la réglementation technique sur la gestion des déchets des batteries et accumulateurs, qui s'aligne à la directive européenne 2006/66/CE

En plus des limitations de substances dangereuses:

  • Les manufacturiers doivent concevoir leurs appareils de sorte que les batteries soient facilement remplaçables.
  • Des instructions sur l'emplacement et le retrait sécuritaire des batteries doivent être fournies à l'utilisateur final.
  • De plus, il est obligatoire d'enregistrer les quantités annuelles de batteries mise sur le marché. Il pourrait aussi être nécessaire de s'enregistrer à un éco-organisme de traitement des déchets.

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