RoHS Europe

Saviez-vous que ?

RoHS Europe
  • RoHS (Restriction of the use of certain Hazardous Substances)  impose des limitations de concentrations pour les plomb (Pb), cadmium (Cd), mercure (Me), chrome hexavalent (Cr 6+), polybromobiphényles (PBB) et polybromodiphényléthers (PBDE) contenus dans les équipements électriques et électroniques.

 

  • A partir du 22 juillet 2019 (ou 2021 pour les produits de catégories 8 et 9), 4 phtalates sont aussi ajoutés à la liste des substances soumises à limitations: les DEHP, BBP, DBP et DIBP .

 

  • Les concentrations des substances restreintes sont réglementées, non pas au niveau des composantes, mais à celui des matières homogènes constituant chaque composante. Ainsi, une même composante peut avoir de une à des dizaines de matières homogènes à analyser... une par une (différents plastiques, métaux, céramique, époxy, finis, peinture, soudures etc.).

 

  • Afin de confirmer la conformité à RoHS Europe d’un assemblage, il faut prendre en compte, non seulement chaque composante électronique, mais aussi les matériaux de tous les câbles, de la soudure, des colles, des étiquettes, de la quincaillerie (vis…), des boitiers, des châssis, etc…  partout oú des substances restreintes pourraient se trouver.

 

 

  • RoHS autorise différentes exemptions aux restrictions substances, pour certaines classes de produits et certaines applications. Cependant, plusieurs de ces exemptions ont des dates d'expiration à surveiller. Ces dates sont révisées régulièrement.

 

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General RoHS Exemptions List
Liste générale des exemptions RoHS Europe avec dates d'expiration applicables
RoHS exemptions AH 18 June 2017.pdf
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Medical Devices and Monitoring and Control Instruments RoHS Exemptions List
Liste des exemptions RoHS Europe spécifique aux dispositifs médicaux et aux instruments de mesure et de contrôle
RoHS exemptions Medical Monitoring and C
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  • RoHS concerne maintenant également les dispositifs médicaux et les instruments de mesure et de contrôle.

 

  • Statistiquement, les manufacturiers déclarent au moins une exemption pour 90 % de leurs assemblages sur circuits-imprimés (PCBA) et de leurs équipements électriques et électroniques.

 

  • Une documentation techniques des produits avec procédures, doit désormais être préparée et fournie sur demande aux autorités de surveillance, et ce, en vertu de la directive 2011/65/EU.

 

  • Il n'est pas suffisant de demander à son fournisseur s'il est conforme à RoHS ni de se contenter d'un logo RoHS sur la fiche signalétique du produit. En effet, il faut collecter les déclarations de conformité du manufacturier (DoC), qui doivent préciser si des exemptions sont utilisées et le cas échéant, quelles sont-elles.

 

 

  • La conformité à RoHS Europe n'entraine pas automatiquement celle à RoHS Chine. Toutefois, les informations déjà que vous aurez recueillies vous seront précieuses et simplifieront la mise en conformité à RoHS Chine.

 


Comment s'assurer de la conformité à RoHS Europe ?

La conformité du produit

RoHS Enviropass

Fondamentalement, il faut veiller au respect des seuils de substances restreintes et s'assurer du suivi des exemptions déclarées. Dans la très grande majorité des cas, pour des assemblages sur circuits imprimés ou des produits complexes, la vérification documentaire auprès des fournisseurs et sous-traitants est la meilleure option car, contrairement aux analyses chimiques ou autres testes analytiques (comme le test XRF), elle permet:

 

  • Un meilleur rapport qualité prix pour l'évaluation de toutes les matières homogènes constituant le produit à vérifier
  • Vérifier et réutiliser les tests déjà réalisés par les fournisseurs plutôt que de les refaire
  • De connaitre les numéros d'exemptions qui ont été utilisées
  • Un suivi de la conformité du produit, au fil des changements des exigences (par exemple des changements dans les exemptions) ou des modifications de conceptions (remplacement de fournisseurs, de pièces...). Seuls les documents sur les pièces visées seront alors revus

  • Un risque minimisé de non conformité, par une revue exhaustive de tous les matériaux utilisés dans un produit
  • De bâtir une documentation technique solide.

 

Dès son introduction, la norme EN 50581 - Documentation technique pour l'évaluation des produits électriques et électroniques par rapport à la restriction des substances dangereuses - conseille l'approche documentaire auprès des fournisseurs, approche reconnue autant par l'industrie, que par les autorités de surveillance.

 

Dans le cas d'absence de documents suffisants pour une composante, une analyse de risque est réalisée et des recommandations sont formulées (que ce soit une analyse chimique ou une changement de composante). L'analyse chimique n'est donc à adopter qu'en dernier recours, après une revue documentaire rigoureuse, et ne porte que sur une matière homogène ciblée pour laquelle des doutes subsistent.

La documentation technique

Avec RoHS 2, la constitution d'un dossier technique est obligatoire afin de démontrer la méthode employée pour s'assurer de la conformité d'un produit. La documentation technique doit contenir des informations spécifiques documentées par procédure.

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Technical Documentation - Table of Contents
Table des matières de la documentation technique
Technical Documentation - Table of Conte
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L'approche Enviropass

Vous pouvez choisir trois types de prestations selon vos besoins:

  • RoHS UE Classique
  • RoHS UE Deluxe
  • Revue documentaire

RoHS UE Classique

Avec RoHS UE Classique, vous laissez Expertise Enviropass se charger de la vérification documentaire de vos produits. Un certificat de conformité est émis pour chaque produit trouvé conforme aux exigences de RoHS Europe.

RoHS UE Deluxe

Le service RoHS UE Deluxe ne vous fournit pas seulement du poisson... mais vous apprend aussi à pêcher! En effet, RoHS UE Deluxe comprend :

 

  • La vérification de produits vis-à-vis des exigences de RoHS Europe avec émission d'un certificat de conformité applicable
  • Une formation lors de la vérification de produits vous permettant d'analyser vous-mêmes d'autres produits
  • L'adaptation des procédures de documentation technique, vous rendant maîtres du suivi de la conformité RoHS Europe de vos produits
  • L'évaluation d'une vérification d'un produit vis-à-vis des exigences de RoHS Europe avec émission d'un certificat de conformité si applicable

Revue documentaire

Vous avez vous-même constitué la documentation technique d'un produit mais voulez vous assurer que la qualité des informations est suffisante ? Laissez Enviropass:

 

  • Réviser votre documentation technique
  • Vous consulter sur les lacunes éventuelles
  • Émettre un certificat de conformité applicable