conformité ROHS mondiale

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En commançant par l'Europe, des réglementations de type RoHS se développement maintenant partout dans le monde. Le champ d'application, les substances dangereuses visées et leurs exemptions respectives diffèrent habituellement d'un marché à l'autre.

Enviropass est là pour vous assister dans vos essais RoHS pour une conformité environnementale de produit, partout dans le monde

RoHS Unions Économique Eurasienne
RoHS New Jersey

ROHS NEW JERSEY

Le New Jersey a aussi une réglementation RoHS, connue en tant que “Loi sur le recyclage des déchets électroniques” (projet de loi du Sénat 2144), chapitre 347...

UAE RoHS

ROHS OMAN

A partir du 30 juin 2020,  les équipments radio, de télécommunication et les terminaux placés sur le marché omanais doivent se conformer à ROHS Europe par l'entremise d'un processus d'approbation géré par l'Autorité des affaires réglementaires en télécommunication du sultanat d'Oman. Ce type de processus d'approbation est similaire à celui des Émirats Arabes Unis...

RoHS Brésil

ROHS BRÉSIL

Le Brésil a aussi préparé une réglementation RoHS qui devrait entrer en vigueur en 2021. Le Ministère brésilien de l'environnement a fourni quelques détails...

Conformité RoHS - FAQ

Qu’est-ce que RoHS?

RoHS est un acronyme qui signifie Restriction of Hazardous Substances, soit limitation des substances dangereuses, ou dans la version longue de  RoHS Europe « la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses »

Quel est l’objectif de RoHS?

Chaque directive RoHS vise à restreindre l’utilisation de substances dangereuses contenues dans les équipements électriques et électroniques, pour mieux protéger l’environnement et la santé humaine. En conséquence, les déchets des équipements électriques et électroniques (DEEE) deviennent plus faciles à recycler et moins nocifs.

Quel est le champ d’application de RoHS?

Les lois RoHS visent les équipements électriques et électroniques (EEE). Selon les pays, les catégories de produits couverts varient. RoHS Europe possède probablement le champ d’application le plus large, couvrant la plupart des produits ménagers, professionnels, médicaux, outils, instruments de surveillance et même les produits industriels.

 

Généralement, les produits aérospatiaux, militaires et automobiles sont hors du champ d’application. Les batteries et les emballages sont aussi exclus. Cependant, des règlements environnementaux spécifiques s’appliquent aux équipements automobiles (VHU), aux batteries et aux emballages.

Quelle est la différence entre les divers règlements RoHS dans le monde?

Certains règlements RoHS s’inspirent des exigences de RoHS Europe. C’est le cas de l’Union économique eurasiatique, des Émirats arabes unis, de la Turquie, de la Californie et bien d’autres. Contrairement à RoHS Europe, certains pays comme les Émirats arabes unis requièrent des audits externes. 

 

Des différences nationales majeures s’appliquent à d’autres règlements RoHS, comme RoHS Chine et Taïwan, qui ont des déclarations et des étiquettes différentes.

Qu’en est-il des pays qui n’ont pas de règlement RoHS?

Des pays et des États comme l’Australie, le Canada, le Japon ou les États-Unis (excluant la Californie et le New Jersey) n’ont pas de lois RoHS, ou même de règlements spécifiquement dédiés à la restriction des substances dans les équipements électriques et électroniques. 

 

Cependant, cela ne veut pas dire qu’aucun règlement ne s’applique. Des exigences légales sur les substances dangereuses sont souvent mises en place, comme la restriction du mercure, du plomb, du cadmium et autres. L’objectif est de réduire leur usage et le risque d’exposition lorsqu’on importe, produit ou introduit des mélanges, des produits et des articles sur le marché.

 

Déclarer ces substances aux agences nationales et obtenir des certificats d’autorisation sont souvent obligatoires lorsque la concentration des substances dépasse une certaine limite. 

Conformité RoHS FAQ

Quelles sont les substances dangereuses de RoHS?

En règle générale, ce sont les métaux lourds (plomb, mercure, cadmium, chrome hexavalent) et, dépendamment des règlements RoHS, des additifs dans les plastiques, comme le PBB, le PBDE et 4 phtalates (BBP, DBP, DEHP et DIBP).

Comment être conforme à RoHS?

En bref, aucune substance dangereuse ne doit dépasser leur concentration limite de 0,1 % (ou 0,01% pour le cadmium) par matière homogène et ce, pour chacune de vos composantes. Deux approches sont à votre disposition : 

  • Les analyses en laboratoire
  • L’approche documentaire

Cette dernière option est fortement recommandée pour les produits complexes. Lorsqu’elle est mise en application, elle devrait répondre à la norme CEI 63000, comme exigé par RoHS Europe.

 

Avez-vous besoin d’un certificat de conformité RoHS pour un de vos nouveaux produits? 


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