Services - Conformité environnementale de produits

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Conformité environnementale de produits - Tout sous un même toit!

Conformité environnementale de produits, sous un même toît

 

Enviropass est un consultant dédié à la conformité environnementale de produits. Dans ce domaine d’expertise, Enviropass couvre tout ce dont vous avez besoin pour être conforme et ce, quels que soient vos: 

  • Idées
  • Designs
  • Produits
  • Inventions
  • Marchés visés
  • Standards environnementaux

Vous voulez accéder au marché mondial ou exporter vers des pays en particulier? Ce tableau des obligations réglementaires environnementales principales aide à trouver les exigences applicables.

Ce qui rend Enviropass unique

Ce qui rend Enviropass unique
  • Une vaste expérience dans le domaine manufacturier. Enviropass a vérifié des centaines de modèles de produits : 
    • Produits électroniques
    • Instruments industriels
    • Industrie automobile
    • Pièces mécaniques
    • Appareils médicaux
    • Outils
    • Serveurs
    • Et plus encore!
  • Une assistance sur-mesure pour votre système de management de l’environnement (SME). La norme ISO 14001 comprend des exigences relatives au cycle de vie de produits
  • Une méthode unique de collecte et de vérification des données, suivant les standards les plus rigoureux, tels que la norme CEI 63000
  • Une approche d’évaluation des risques, évitant dans la mesure du possible des essais analytiques coûteux
  • Des services de formation et de consultation personnalisés, en ligne ou sur place.

Ce que nos clients disent sur Enviropass : 

Des références additionnelles sont disponibles sur demande.

 

Vous trouverez ci-dessous les principaux services offerts par Enviropass :

RoHS Europe

La directive RoHS de l’Union Européenne (UE) est sans doute la loi environnementale d’équipements électriques et électroniques la plus respectée. 

 

Nos consultations et nos services d’analyse RoHS Europe Classique et Deluxe vous sont offerts selon vos besoins.

REACH SVHC

Le règlement REACH est européen… mais pas seulement. Le règlement REACH est très large, il couvre plusieurs substances, mélanges et une majorité de produits, tels les produits ménagers ou professionnels, les produits chimiques, les appareils électroniques, les batteries, les emballages, les articles mécaniques, les meubles, les jouets, et autres.

 

Selon l’annexe XVII de REACH, certaines substances doivent être déclarées, comme les substances extrêmement préoccupantes (SVHC), d’autres sont simplement interdites ou restreintes.

 

Enviropass vous aide avec l'enregistrement et la notification SCIP des SVHC dans vos produits.

Liste des services en conformité environnementale de produits

Systèmes de gestion environnemental (SGE) et ISO 14001

ISO 14001 est la norme la plus connue en matière de systèmes de management environnementaux. ISO 14001 gère les aspects environnementaux des activités, services et produits d’une entreprise donnée. 

 

Fait intéressant, l’analyse du cycle de vie d’un produit (ACV) doit être aussi prise en compte. Pour ce faire, les réglementations qui s’appliquent, tels que RoHS, REACH, POP, DEEE et autres règlements environnementaux appropriés, doivent être considérés.

 

Enviropass a aidé diverses entreprises et administrations dans leur système de management environnemental, ainsi qu’avec leurs besoins en matière de vérification de conformité environnementale (VCE).

DEEE

Le règlement sur les déchets des équipements électriques et électroniques (DEEE) est en vigueur un peu partout dans le monde. Des États, des provinces et des territoires ont mis en place des lois sur les DEEE, le recyclage électronique ou les programmes de récupérations, qui peuvent s’appliquer à vos appareils. Le champ d’application de l’UE est le plus large, couvrant une grande la plupart des catégories de produits, dont les équipements électroniques professionnels. 

 

Puisque chaque État possède ses propres règles, ce n’est pas toujours facile de comprendre et de se conformer mondialement. Laissez Enviropass vous guider!

RoHS Chine

La Chine a rapidement suivi l’initiative de RoHS Europe. Cependant, les obligations, les marquages et les déclarations de RoHS Chine différent de la version européenne. 

 

Laissez Enviropass vous assister et : 

  • S’assurer que vous avez un dossier technique valide
  • Rédiger un tableau RoHS Chine de vos produits et ce, en chinois
  • Trouver les étiquettes de produits appropriées, comprenant le symbole EFUP (Environmental Friendly Use Period - Période d’utilisation écologique).

Prop 65

Tout comme REACh SVHC, la Proposition 65 de Californie vise des centaines de substances. Ces substances doivent être déclarées, si elles sont présentes dans vos produits et risquent d’entrer en contact direct avec les consommateurs, selon l’avertissement Safe Harbor (Safe Harbor Warning).

 

Par une analyse de risque, Enviropass réalise un inventaire de substances pouvant être contenues dans vos produits et vous présente l’avertissement recommandé. 

POP - Sans Halogènes

RoHS, REACH… et Polluants Organiques Persistants POP. Ce sont les 3 règlements qui s’appliquent généralement aux équipements électriques et électroniques placés sur le marché européen. 

 

POP signifie Polluants Organiques Persistants. Semblable à REACH, POP s’applique à plusieurs types de produits et vise les substances bioaccumulables qui sont des substances chimiques halogènes.

 

Enviropass peut évaluer vos produits en ce qui concerne les substances POP.


Et plus encore!

Enviropass vous offre les services supplémentaires suivants. La plupart sont liés à la réglementation environnementale, tandis que certains abordent des questions sociales, comme les exigences de déclaration de minerais de conflit. 

Minerais de conflit

Certains minerais, comme l’étain, le tantale, le tungstène et l’or (connus sous l’acronyme 3TGs en anglais) proviennent de zones de conflit. Certaines mines sont même l’objet d’activités terroristes. Afin de réduire le risque de financement de ces activités, des règlements ont été adoptés et un système de vérification, au moyen de déclarations CMRT (Conflict Minerals Reporting Template), a été mis en place. 

 

Enviropass est là pour vérifier votre chaîne d’approvisionnement et préparer votre CMRT en conséquence.

RoHS UEEA

Les pays de l’Union économique eurasiatique, incluant la Russie, ont aussi publié une loi RoHS. Enviropass vous conseille sur la documentation technique pour celle qu’on appelle encore RoHS Russie.

RoHS Californie

RoHS Californie est très similaire à la première version de RoHS Europe, qui ne restreint que 6 substances. Si votre produit est déjà conforme à RoHS UE, il vous sera très facile d’être aussi conforme à RoHS Californie. Laissez Enviropass vérifier cela pour vous!

Conformité batteries

Fait intéressant, les batteries ne sont pas inclues dans les champs d’application de RoHS. Cependant, cela ne veut pas dire que les batteries peuvent contenir des métaux lourds et ce, peu importe la concentration! Des règlements spécifiques s’appliquent aux batteries, partout dans le monde.

VHU

Si les équipements automobiles ne font pas partie du champ d’application de RoHS Europe, c’est parce qu’un règlement est entièrement dédié à restreindre les substances dangereuses dans les véhicules. Il s’agit de la directive sur les véhicules hors d’usage (VHU)! Enviropass vous recommande d’utiliser la même approche de conformité que celle utilisée pour RoHS.

Dispositifs médicaux

Selon le type de dispositif médical, RoHS, REACH, POP ou d’autres restrictions de substances spécifiques peuvent s’appliquer.

Trafic humain

Le trafic humain, comme le travail des mineurs et les travaux forcés, est malheureusement toujours présent mondialement dans l’industrie manufacturière. Pour lutter contre ce fléau social, divers États et pays ont mis en place un ensemble d’obligations pour les entreprises, comprenant des vérifications de la chaîne d’approvisionnement. Comme pour les minerais de conflit, Enviropass peut vous aider avec ces vérifications et vous assister pour vos procédures de diligence raisonnable.

Écoconception

La discipline d’écoconception évolue et grandit rapidement. Les exigences légales et normes associées tout autant. 

 

Enviropass s’engage à vous informer et à vous assister quant à vos questions sur l’écoconception. Contactez Enviropass!

RoHS ÉAU

Les Émirats arabes unis ont leurs propres exigences de conformité RoHS EAU. Enviropass aide les compagnies à préparer leur documentation technique et à soumettre une application à toute épreuve

Services d'essais environnementaux et sociaux pour les produits

RoHS Taïwan

RoHS Taïwan se situe entre les caractéristiques de RoHS UE et celles de RoHS Chine, avec le concept d’exemptions européen et le tableau informatif chinois. Grâce à ses services de consultation, Enviropass peut vérifier vos produits selon les exigences de RoHS Taïwan.

RoHS Turquie

Située proche géographiquement et économiquement parlant de l’Union Européenne, la Turquie a aussi mis en place un règlement, avec quelques déviations par rapport à RoHS Europe. Exportez-vous des produits électriques et électroniques en Turquie? Assurez-vous d’être pleinement conforme!

Conformité emballages

Tout comme les batteries, les emballages sont couverts par des règlements spécifiques, prohibant l’usage de matériaux lourds. Enviropass peut vérifier pour vous si les emballages de vos produits sont conformes, mondialement.

Déclarations de matériaux

Que ce soit EPECIPC-1752IMDSGADSL, ou une autre norme, Enviropass est là pour vous aider dans les déclarations de matériaux de vos produits.


Vous voulez une évaluation environnementale pour un produit spécifique? Organisons une démonstration gratuite!

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