CONFORMITÉ POP, SANS HALOGÈNEs

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Les réglementations POP s’appliquent à la majorité des produits vendus à travers le monde.

La certification POP : l’approche d’Enviropass

Polluants Organiques Persistants

De même que pour RoHS Europe, l’approche documentaire obtenue auprès des fournisseurs et sous-traitants permet d’effectuer les tests POP concernant les obligations légales, comme le règlement européen 2019/1021 sur les polluants organiques persistants. Enviropass recommande cette approche.

 

En effet, il s'agit de la méthode qui offre le meilleur rapport qualité prix, en évitant de réaliser des dizaines de tests coûteux pour toutes les substances potentiellement présentes dans un produit à tester. 

 

Vous rechercher un certificat de conformité POP pour vos produits? Obtenez une démo en ligne!

 

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Substances POP réglementées
Liste des substances POP selon 2019/1021 et amendements
POP Regulated Substances List 2020-07-04
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Molécule POP

POP Classique 

Avec POP Classique, vous laissez Enviropass se charger de la vérification documentaire de vos produits: 

  • Collecte des données à jour auprès de vos fournisseurs/sous-traitants 
  • Vérification qualitative des documents et analyse du risque
  • Préparation des résultats d'analyse et d'un certificat de conformité 

Notez que vous pouvez demander les services de tests POP, RoHS et REACH à Enviropass pour un prix réduit.

 

POP Deluxe

 

Le service POP Deluxe reprend le service de POP Classique tout en vous donnant les moyens de vous approprier la conformité POP.

 

POP Deluxe inclut: 

  • La vérification de produits concernant les exigences de POP avec la remise d'un certificat de conformité 
  • Une formation lors de la vérification de produits vous permettant de mener vous-mêmes vos futures analyses et de mettre à jour vos déclarations de conformité

Qu’est-ce que les substances POP?

Ours blanc les substances POP bioaccumulation

POP est un acronyme signifiant Polluants Organiques Persistants.

 

En règle générale, les produits chimiques POP sont des composés organiques halogénés qui proviennent en grande partie d’activités industrielles et de produits manufacturés, comme l’équipement électrique et électronique et qu’on retrouve aussi dans d’autres produits.

 

Les POP ont tendance à migrer et à s’accumuler dans les régions froides du monde, comme les pôles.

POP chlorée molécule BPC
X = Chlore. Exemple d’une molécule chlorée.

Les substances POP présentent une forte solubilité lipidique, en raison de leurs structures moléculaires bromées ou chlorées.

 

C’est pourquoi les POP migrent dans les lipides du corps et sont difficilement détruits, par bioaccumulation.

 

La principale préoccupation concernant les produits chimiques POP est qu’ils peuvent causer des problèmes de santé et à l’environnement, et:

  • Avoir une incidence sur les systèmes immunitaire, neuronal et endocrinien des humains et des animaux; 
  • Contribuer aux troubles hormonaux, au cancer, aux mutations et aux anomalies congénitales.

Que signifie être conforme à POP/sans halogènes?

Depuis la Convention de Stockholm de 2004, plusieurs juridictions et marchés à travers le monde ont décidé de réguler des substances POP.

POP Sans halogènes Br et Cl

Par conséquent, certaines substances POP sont restreintes ou interdites dans divers pays. Par exemple, dans les territoires suivants :

  • Le Canada-DORS/2012-285 (Règlement sur certaines substances toxiques interdites)
  • L’Union européenne avec :
    • Règlement (UE) 2019/1021 du Parlement Européen et du Conseil du 20 juin 2019 concernant les polluants organiques persistants (refonte), remplaçant le règlement 850/2004,
    • RoHS Europe, REACH et amendements.

Exemples de substances POP restreintes :

  • Les polybromodyphényléthers (PBDE), qui sont des ignifuges de produits plastiques, restreints en vertu des règlements POP et RoHS Europe
  • Les polybromobiphényles (PBB), d’autres ignifugeants de plastiques sont interdits en vertu des règlements POP et RoHS Europe
  • Les biphényles polychlorés (BPC), massivement utilisé dans le revêtement en PVC, dans le câblage électrique et les composants électriques, en tant qu’isolant et fluide isolant des transformateurs  
  • Le Mirex
  • Les Paraffines chlorées à chaîne courte (C10-C13 - PCCC), souvent utilisées dans les câbles en plastique recouverts de caoutchouc
  • Acide pentadécafluorooctanoïque (APFO) et ses sels et substances connexes, soumis à des restrictions en vertu de la liste de l’annexe XVII de REACH  

 

Selon l’article 3 du règlement européen 2019/1021, toutes les substances POP qui figurent sur la liste de l’annexe I sont prohibées, telles quelles, dans un mélange, ou dans un article. Cependant, des exemptions peuvent possiblement s’appliquer selon l’article 4 du même règlement.

Et si mes produits ne sont pas conformes à POP?

Vendre des produits contenant des substances chimiques POP au-dessus de la limite nationale permise est interdit et peut nuire à l’image de votre compagnie.

 

La Commission Européenne expose sur le site web Rapex les produits et les compagnies qui ne se conforment pas aux règlementations POP, mais aussi à RoHS, REACH et d’autres règlements similaires.

 

Les produits non-conformes sont retirés du marché européen, un rappel de produits est assez commun.

 

Vous désirez en savoir plus sur les substances POP et comment vérifier votre conformité? Contactez Enviropass!

Enviropass Expertise Inc.

Suite 211 - 1750 St-Louis

Montreal, H4L 5N4, Quebec, Canada

Tel: +1 (514) 887-7871