CONFORMITÉ ROHS CHINE
La conformité à RoHS Chine est obligatoire à quiconque introduit un équipement électrique ou électronique en Chine.
L’approche Enviropass pour la conformité à RoHS Chine
Vous pouvez choisir deux types de prestations selon vos besoins d'évaluation de produit:
- RoHS Chine Classique
- RoHS Chine Deluxe
RoHS Chine vs RoHS UE: Si vous possédez déjà une documentation technique suffisante pour RoHS Europe, Enviropass peut réutiliser ces informations et opérer à la transposition aux exigences RoHS Chine pour une fraction du prix.
RoHS Chine Classique
Avec RoHS Chine Classique, vous laissez Expertise Enviropass se charger de la vérification documentaire de vos produits.
Enviropass va aussi préparer un tableau en chinois simplifié pour chaque produit à analyser, ainsi que la recommandation du marquage EFUP applicable.
RoHS Chine Deluxe
Le service RoHS Chine Deluxe vous apprend à pêcher! En effet, RoHS Chine Deluxe comprend :
- La vérification de produits aux exigences de RoHS Chine avec préparation du tableau RoHS en chinois et détermination du marquage applicable
- Une formation de la vérification de produits vous permettant d'analyser vous-mêmes vos prochains produits et de mettre à jour vos déclarations de conformité au besoin (lors d'un changement de conception par exemple).
RoHS Europe et Chine ne sont-ils pas identiques?
Le respect des exigences de la directive Europe RoHS est généralement utile. En effet, les deux réglementations RoHS partagent les mêmes seuils et les mêmes substances contrôlées, concernant des matériaux homogènes :
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Cependant, il n’est pas suffisant pour être conforme à RoHS Chine, soit l’Arrêté no 32 du Ministère de l’Industrie et de la Technologie de l’information - Méthodes de gestion pour la restriction de l’utilisation de substances dangereuses dans les produits électriques et électroniques.
Excepté les équipements ménagers réglementés par RoHS Chine 2019 (vous trouverez les détails à la fin du présent article), l’objectif de RoHS Chine est surtout de communiquer les substances dangereuses qui dépassent une certaine limite, et non de limiter leurs concentrations.
De plus, contrairement à RoHS Europe, le produit placé en Chine doit posséder une étiquette spécifique et un tableau RoHS en chinois, identifiant les substances dangereuses restreintes dépassant les seuils recommandés.
Par conséquent, s’il n’y a pas de tableau RoHS Chine ou si votre produit ne porte pas l’étiquette EFUP (Environmental Friendly Use Period - Période d’utilisation écologique), il est très facile pour les autorités chinoises de savoir que votre produit n’est pas conforme et de le bloquer à la frontière.
Si aucune des substances mentionnées ci-dessus n’est contenue dans les matériaux homogènes d’un dispositif, le symbole EFUP vert avec un ‘e’ doit être marqué sur le produit. Cependant, la couleur verte est facultative.
Si l’une des substances mentionnées ci-dessus est contenue dans un des matériaux homogènes d’un dispositif et dépasse son seuil, alors:
- Un symbole EFUP orange doit figurer sur le produit. La couleur orange est facultative. La figure au centre de ce symbole représente le nombre d’années pendant lesquelles aucune substance dangereuse ne fuit ou ne mute dans des conditions normales d’utilisation. La norme SJ/Z 11388-2009 - Ligne directrice générale sur la période d’utilisation écologique des produits d’information électroniques - donne des directives sur la façon d’estimer cette période d’EFUP.
- Le produit doit porter une année de fabrication indiquant le début de la période de l’année du EFUP.
- Un tableau similaire à celui mentionné ci-dessus doit figurer dans la documentation du produit. Le X doit être inscrit dans le tableau chaque fois qu’une substance restreinte dépasse un seuil dans un sous-ensemble, sinon un O doit être inscrit.
RoHS Chine 2019
Depuis le 1er novembre 2019, les catégories de produits suivantes doivent satisfaire aux exigences RoHS Chine du 'Système d’Évaluation de la Conformité pour la Restriction des Substances Dangereuses dans les Appareils Électriques et les Produits Électroniques' :
- Climatiseurs
- Copieurs
- Chauffe-eau électrique
- Télécopieurs
- Téléphones portables pour la communication mobile
- Micro-ordinateurs
- Moniteurs
- Imprimantes
- Réfrigérateurs
- Postes téléphoniques
- Téléviseurs
- Machines à laver
Comme pour RoHS Europe, les restrictions relatives au plomb, au mercure, au cadmium, au chrome hexavalent, aux PBB et aux PBDE s’appliquent à ces catégories de produits.
Pour démontrer la conformité, les producteurs doivent choisir :
- La certification volontaire auprès d’un organisme de certification tiers. Ensuite, les produits certifiés sont publiés sur la « Plateforme de service public pour la restriction des substances dangereuses dans les appareils électriques et les produits électroniques », ou
- Une auto-déclaration, avec présentation de la documentation technique et de la déclaration de conformité sur la Plateforme de service public.
Selon l’approche de certification adoptée, les produits conformes doivent porter l’un des logos suivants :
Émissions de COV des fabricants d’appareils électroniques
Nous savons que la Chine est le plus grand fabricant d’électroniques dans de nombreux domaines. Nous savons aussi que la pollution, et en particulier les émissions de composés organiques volatils (COV) dans l’atmosphère, contamine l’air. Et l’industrie électronique émet de grandes quantités de COV.
Afin de lutter contre la pollution atmosphérique en Chine, le Conseil d’État de la République populaire de Chine a publié un « plan d’action triennal pour gagner la bataille du ciel bleu ». De ce fait, quatre normes obligatoires ciblant les COV ont été publiées en 2020 :
- GB 30981-2020 - Limite des substances nocives des revêtements de protection industriels
- GB 33372-2020 - Limite de la teneur en composés organiques volatils dans l’adhésif
- GB 38507-2020 - Limites des composés organiques volatils (COV) dans l’encre d’impression
- GB 38508-2020 - Limites pour la teneur en composés organiques volatils dans les produits de nettoyage
Ces normes ne font PAS partie de RoHS Chine. Toutefois, elles imposent des limites non seulement aux COV, mais aussi aux métaux lourds, aux hydrocarbures halogénés, au formaldéhyde, aux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et à d’autres produits chimiques utilisés dans la production de produits électroniques.
Contactez Enviropass pour toute question sur les réglementations chinoises applicables